La grippe aviaire continue de s'étendre en France avec la découverte d'un cygne sauvage porteur du virus H5N1 à Saint-Mitre-les-Remparts, dans les Bouches-du Rhône. L'animal mort a été trouvé le 25 février près d'un plan d'eau et le ministre de l'Agriculture a confirmé dimanche 5 mars qu'il s'agissait bien du H5N1. Les sorties scolaires ont été suspendues et les abords du plan d'eau interdits. La municipalité a fait supprimer la volaille depuis plusieurs semaines dans les cantines scolaires "

Publié le 3 octobre 2013 Organisation territoriale, élus et institutions, Cohésion des territoires, Aménagement et foncier, urbanisme, Jeunesse, éducation et formation Trop, c'est trop : les maires ruraux n'en peuvent plus de voir leur autorité remise en cause et mettent en garde l'Etat. Obligation de transfert du plan local d'urbanisme à l'échelon intercommunal, nouveau découpage des cantons, réforme des rythmes scolaires et difficultés financières résultant de la baisse des dotations : les sujets de mécontentement se sont accumulés ces dernières semaines mais le malaise, bien profond, ne date pas d'hier.

Publié le 17 janvier 2012par  Jean-Noël Escudié / PCA Santé, médico-social, vieillissement, Cohésion des territoires Après les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes, les sages-femmes entrent à leur tour dans une logique de régulation territoriale des installations. Le 9 janvier, les deux organisations professionnelles représentant les sages-femmes libérales ont en effet signé un avenant conventionnel avec l'Assurance maladie, "après de longues et difficiles négociations". Si l'accord comprend différents aspects concernant cette profession, les collectivités territoriales retiendront surtout les dispositions relatives à la démographie professionnelle.

Publié le 18 juillet 2013par  Michel Tendil et Valérie Liquet Sécurité, Logement social, Social Sans surprise, le ministre de l’Intérieur a vivement réagi contre le guide pratique distribué par Christian Estrosi à des milliers de maires en début de semaine sur les occupations illégales du domaine public. "Ce guide cache bien mal ses visées politiciennes", a fustigé Manuel Valls, en clôture d’un colloque sur les gens du voyage organisé à l’Assemblée par les députés socialistes, auquel participaient également la ministre du Logement Cécile Duflot et la ministre chargée de la Réussite éducative George Pau-Langevin.

Comme il l'avait fait la veille devant les membres du Comité des finances locales (CFL), le gouvernement a confirmé ce 1er octobre en présentant le projet de loi de finances (PLF) pour 2015 que les collectivités devront contribuer l'an prochain au "plan d'économies" du pays à hauteur de 3,67 milliards d'euros. Autrement dit que les concours de l'Etat aux collectivités diminueront de 3,67 milliards, et d'autant en 2016 puis en 2017, pour une diminution totale sur trois ans de 11 milliards.

Même si personne n'ose encore évoquer une reprise durable, force est de constater que les signaux positifs se multiplient depuis quelques semaines dans le secteur du logement. Il y a un mois, les chiffres du ministère du Développement durable montraient - pour la première fois depuis septembre 2007 - une hausse du nombre des permis de construire délivrés sur un trimestre, en l'occurrence, le premier trimestre 2010 (voir notre article ci-contre du 29 avril 2010).

En 2009, sept ans après son inauguration, le métro rennais est victime de son succès. Un phénomène de pic de fréquentation apparaît entre 7h40 et 8h du matin avec un service moins performant et une image de marque qui s'en ressent. "Plusieurs millions d'euros auraient été nécessaires pour l'acquisition de rames de métro supplémentaire permettant d'augmenter la cadence, sans que ce ne soit une solution durable, l'augmentation des infrastructures ne faisant qu'encourager les usages"

Publié le 23 mai 2017par  Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs Pas moins de quatorze arrêtés du 5 mai 2017, publiés dans la dernière édition du Journal officiel sous le gouvernement de Bernard Cazeneuve, fixent les cahiers des missions et des charges relatifs à différents labels d'institutions culturelles du spectacle vivant, des arts plastiques et de la musique. Outre la reconnaissance artistique qu'accorde le label, celui-ci a des conséquences très concrètes sur les financements apportés par l'Etat aux collectivités sur ce type de projet culturel.

Quelle place les collectivités territoriales occuperont-elles dans cet objectif ? Comment pourront-elles articuler leurs différents leviers d’intervention, qu’ils soient entendus en termes de production, de planification, de développement de projets ou bien de respect des exigences du droit de l’urbanisme et de l’environnement ? ncG1vNJzZmivp6x7o63NqqyenJWowaa%2B0aKrqKGimsBvstFonK%2Bdnpq6prrTrGalp5liv6a4wK2gr51doa6kr8SlnKuZpJ68r3nDnmSlmV2lv7Cw1JyroqeeYrGmusSrnqKdo2K%2FprrOrq2epJGXuaa%2FjKqsnqScmnqxu8uiq6KppZo%3D

Publié le 19 décembre 2017par  Jean Damien Lesay Tourisme, culture, loisirs, Aménagement et foncier, urbanisme L'Assemblée nationale a adopté le 21 décembre en première lecture le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) 2024. Le texte, qui sera examiné au Sénat au premier semestre 2018, vise à organiser les Jeux dans des conditions conformes aux engagements souscrits auprès du Comité international olympique (CIO) et du Comité international paralympique (CIP) à travers le dossier de candidature de Paris 2024.