Brest, Belfort, Orléans, Metz, Vannes, Dijon... le temps où les agglomérations de taille moyenne se contentaient d'un vague réseau de bus est révolu. Au même titre que les grandes, les moyennes agglomérations réclament aussi leur part de tramway ou de bus à haut niveau de service (BHNS). "Leurs projets de transports sont toujours porteurs de renouvellement urbain mais, contrairement aux grandes, ces agglomérations n'ont pas forcément besoin de grandes capacités. Elles profitent aussi du fait que l'offre des industriels se diversifie, avec des modèles de tramways par exemple plus modulaires.
Mercredi 24 juillet 2024, deux jours avant l'ouverture des Jeux d'été de Paris, les Alpes françaises ont été désignées par le Comité international olympique (CIO) pour organiser les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2030. La candidature des Alpes françaises, seule en lice, a recueilli 84 voix, 4 se sont prononcées contre et 7 se sont abstenues. Elle est portée par les comités olympique et paralympique français (CNOSF et CPSF) et soutenue par les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur ainsi que par l'État français.
Publié le 31 mars 2011par C.M., Source AFP Organisation territoriale, élus et institutions Les conseils généraux issus des cantonales élisaient leurs présidents ce jeudi 31 mars, consacrant notamment le basculement à gauche du Jura et des Pyrénées-Atlantiques, celui à droite du Val-d'Oise et le maintien pour l'UMP de deux départements où la majorité était incertaine, la Loire et la Savoie.
La gauche, qui détenait 58 départements sur 100 avec Paris, a gagné trois présidences de conseils généraux, ce qui porte à 60 le nombre de départements présidés à gauche, et 41 à droite.
L'Essonne a finalement gagné en grande partie son bras de fer avec les établissements et services sociaux et médicosociaux du département. Quatre grandes fédérations - Fehap, Synerpa, Fegapei et Syneas - ont en effet indiqué avoir accepté un protocole d'accord proposé par le département sur l'étalement du remboursement de leurs créances 2015.
Un règlement étalé sur six ans ? L'affaire - qui se rattache aux difficultés financières des départements face à l'effet de ciseau sur les dépenses sociales - remonte au mois de décembre dernier, lorsque le nouveau président du conseil départemental, François Durovray (Les Républicains), a annoncé qu'il ne serait pas en état de régler sa dette aux associations du secteur.
Publié le 11 juin 2021par TB / Projets publics pour Localtis Finances et fiscalité Un arrêté, paru ce 11 juin au Journal officiel, procède à la notification des attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) aux collectivités territoriales et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
Pour des raisons pratiques, le détail des données individuelles est publié sur un site internet spécial de la direction de l'information légale et administrative (voir ci-dessous).
Le 17 septembre, Dominique Bussereau a fait un point sur la préparation des principaux opérateurs de transports aériens, ferroviaires et urbains à une phase pandémique de la grippe A. Chacun d’entre eux a présenté au secrétaire d’Etat aux Transports son plan de continuité d’activité (PCA) et interrogé le gouvernement sur des aspects tels que le "top départ" pour le port du masque par leur personnel, qui ne pourra être donné que par la cellule interministérielle de crise.
Publié le 4 mars 2021par T.B. / Projets publics pour Localtis Fonction publique, Jeunesse, éducation et formation L'ordonnance créant cette nouvelle voie d'accès à la haute fonction publique de manière expérimentale jusqu'en 2024, que le conseil des ministres a adoptée ce 3 mars, a été publiée dès le lendemain, le 4 mars. De même que le décret précisant son application.
Le concours "Talents du service public" s'adresse à des candidats titulaires d’une bourse de l’enseignement supérieur et qui suivent un cycle de préparation à ce concours (prépas Talents, ex classes préparatoires intégrées aux écoles de service public).
Publié le 9 décembre 2014par Jean-Noël Escudié / PCA Logement social, Social Le 23 juin dernier, la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) annonçaient la mise en place d'une coopération entre les deux institutions pour la rénovation des logements-foyers (voir notre article ci-contre du 24 juin 2014). Objectif affiché : répartir, dans un premier temps, une enveloppe de dix millions d'euros pour financer des projets de rénovation répondant à un certain nombre de critères : implantation géographique, insertion dans les réseaux gérontologiques, qualité du projet de vie sociale, qualité des prestations, cadre architectural et existence de cofinancements.
Publié le 25 janvier 2019par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Social, Emploi Alors que la date limite pour que les personnes non inscrites et n'ayant pas perçu cette prestation en 2018 puissent bénéficier de la prime d'activité "nouvelle formule" dès le mois de février a, en principe, été atteinte le 25 janvier, les premiers chiffres viennent de tomber. Ils montrent que la prime d'activité - élargie et dont la revalorisation a été accélérée pour répondre à la crise des gilets jaunes - a suscité un net engouement.
Cette fiche question/réponse est extraite du document publié par Mairie-conseils en avril 2014 : Les 101 questions que vous allez vous poser … et leurs réponses – Manuel à destination des élu(e)s des communes de moins de 3 500 habitants.
Toute ouverture d’un débit de boissons pour y vendre de l’alcool, à consommer sur place ou à emporter, ou qu’il s’agisse d’un restaurant avec grande ou petite licence, devra faire l’objet d’une déclaration en mairie (1).