Publié le 24 mai 2013par Morgan Boëdec / Victoires-Editions Environnement, Energie Le 23 mai, la fédération France Nature Environnement (FNE) a présenté un guide, qu'elle s'apprête à publier avec l'appui de Lyonnaise des eaux (Suez Environnement), sur les moyens d'agir sur les aires d'alimentation de captage. Sur les 532 captages que le Grenelle de l'environnement a rendu "prioritaires", à peine un tiers disposent d'un plan d'actions. Le bassin Adour-Garonne est le meilleur élève : les deux tiers des captages prioritaires Grenelle y bénéficient d'un plan d'actions.
Publié le 2 décembre 2016par Jean Damien Lesay Environnement, Energie, Tourisme, culture, loisirs Combien coûtent les équipements sportifs et comment optimiser leurs coûts de fonctionnement, particulièrement en matière énergétique ? Ce sont les questions auxquelles répond le guide "La Nouvelle Economie du sport des collectivités locales", publié par EDF et l'Andes (Association nationale des élus en charge du sport) et présenté à Toulouse le 24 novembre dernier.
"Nous avions réalisé un premier guide avec EDF en 2013 portant sur les piscines.
Publié le 25 avril 2013par Marie Herbet / EurActiv.fr Europe et international, Cohésion des territoires, Développement économique La nouvelle architecture des fonds européens prend forme. Dans une circulaire datée du 19 avril, le Premier ministre donne un mode d'emploi sommaire de ce qui attend les collectivités et l'Etat à partir de 2014. Le Feder (fonds consacré aux infrastructures et PME) est confié aux régions, qui doivent encore discuter de la gouvernance pour les actions menées dans les massifs montagneux et les zones fluviales.
La direction générale des entreprises (DGE) du ministère des Finances publie une circulaire relative à l'instruction des demandes de classement comme station de tourisme sollicitées par les communes. Celle-ci vise à rappeler la nouvelle procédure de classement entrée en vigueur le 1er janvier dernier, en application du décret du 18 août 2015 portant diverses mesures de simplification et d'adaptation dans le secteur du tourisme (voir notre article ci-contre du 2 septembre 2015).
Le gouvernement a annoncé ce 20 octobre le lancement d'une concertation nationale sur le "mix énergétique" français, comme Emmanuel Macron l'avait promis en février dernier à Belfort quand il avait présenté les "chantiers énergétiques structurants" du pays pour les 30 prochaines années (voir notre article). La concertation est organisée selon des modalités proposées au gouvernement par la Commission nationale du débat public (CNDP). Une première phase "grand public" s'ouvre dès à présent, jusqu'au 31 décembre prochain.
Publié le 8 avril 2021mis à jour le 9 avril 2021par Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Sécurité Adoptée par le Parlement le 1er avril, la très consensuelle loi du 8 avril 2021 visant à améliorer l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale a été publiée au Journal officiel le 9 avril. Présentée dans le cadre de la niche parlementaire du groupe Agir ensemble par le député Dimitri Houbron, elle vise à "
Publié le 11 octobre 2016Hauts-de-France Tourisme, culture, loisirs, Organisation territoriale, élus et institutions, Développement économique Localtis - Pouvez-vous résumer la situation à laquelle a dû faire face le nouveau conseil régional des Hauts-de-France en matière de courses cyclistes professionnelles ?
Florence Bariseau - Nous avons hérité de la fusion des régions et de deux politiques sportives un peu différentes en ce qui concerne les deux grandes courses cyclistes, à savoir les Quatre Jours de Dunkerque et le Tour de Picardie.
Les collectivités qui souhaiteraient "racheter" à leurs agents, à l'instar des entreprises privées, des jours de congés ou de repos accumulés sur un compte épargne-temps (CET) devront encore patienter. L'article 49 de la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale a bien prévu cette faculté, mais le décret d'application ne paraîtra pas avant la fin de l'année. Pour le gouvernement, "ce n'est pas à la fonction publique territoriale d'avancer la première"
Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la Coopération et à la Francophonie, a présidé, le 8 juillet, à l'Institut du monde arabe, la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD). Créée en 1992, elle est l'instance de dialogue entre l'Etat et les collectivités locales pour leurs actions internationales. Au cours de cette conférence, Alain Joyandet a proposé un nouveau soutien de l'Etat à la coopération décentralisée des collectivités pour la période 2010-2012. Celui-ci devrait avoisiner, pour ces trois années, les 20 millions d'euros.
Publié le 5 avril 2013 Tourisme, culture, loisirs, Aménagement et foncier, urbanisme Le Journal officiel du 3 avril 2013 publie la liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2012. Celle-ci recense 360 biens immobiliers protégés l'an dernier : 50 classés et 310 inscrits. Ce chiffre peut toutefois être supérieur à la réalité, puisqu'un même monument peut faire l'objet d'arrêtés de classement ou d'inscription pour des parties différentes, même si le classement ou l'inscription d'un bloc restent, de très loin, le cas de figure le plus fréquent.